Mentions Légales

Editeur
Le présent site est édité par ACTISEM, SAS au capital de 4 001 000 €, immatriculée au R.C.S. de Saint-Pierre sous le numéro Saint-Pierre B751 243 122 – SIRET 751 243 122 00015
Adresse du siège social : 52 ROUTE DES SABLES – 97427 L’ETANG SALE, Ile de Réunion
Son Directeur de publication est Joël PERSONNE.

Hébergeur 
Ce site est hébergé par: OVH, Siège social : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Ce site a été conçu et développé par Zoorit, 18, rue Rontaunay, 97400 Saint-Denis, Ile de la Réunion.

Propriété intellectuelle 
L’ensemble des éléments qui figurent sur le site Alpha sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques. L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalités, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.alpha-actisem.fr ou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet (.fr, .net, eu, bzh), sont la propriété exclusive d’ACTISEM. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.

Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif. Il est interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, sans l’autorisation préalable et écrite d’ACTISEM. En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, ACTISEM se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

En savoir plus 
Notre site internet met en œuvre des technologies dites « cookies ». Les cookies sont des fichiers textes enregistrés sur votre disque dur pour être interrogés par la suite. Les cookies installés sur le site sont utilisés uniquement pour réaliser des statistiques de visites. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 13 mois maximum, conformément aux recommandations de la CNIL, et ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d’autres fins. Nous collectons également votre adresse IP, afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation.

Droit applicable 
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.